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BAILLEUL DANIEL

Active
Siren430 948 539Entrepreneur individuel50240 SAINT-LAURENT-DE-TERREGATTECréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLEUL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 430 948 539. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos Poupin, 50240 Saint-Laurent-de-Terregatte. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BAILLEUL DANIEL

Dénomination
BAILLEUL DANIEL
SIREN
430 948 539
SIRET (siège)
430 948 539 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44430948539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 948 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
LE CLOS POUPIN, 50240, SAINT-LAURENT-DE-TERREGATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLEUL DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de BAILLEUL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLEUL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLEUL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-LAURENT-DE-TERREGATTESiègeActif

    430 948 539 00019 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BAILLEUL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLEUL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLEUL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLEUL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLEUL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLEUL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BAILLEUL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAILLEUL DANIEL est 430 948 539. Le SIRET de son siège social est 430 948 539 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44430948539.

Où se situe le siège social de BAILLEUL DANIEL ?

Le siège social de BAILLEUL DANIEL est situé Le Clos Poupin, 50240 Saint-Laurent-de-Terregatte.

BAILLEUL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLEUL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLEUL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLEUL DANIEL.

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