BAILLEUL JACQUES

Active

Siren398 609 768Entrepreneur individuel47450 COLAYRAC ST CIRQCréée le 31 décembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 609 768, BAILLEUL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1993. Son siège social est situé Lourmede, 47450 Colayrac St Cirq. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BAILLEUL JACQUES

INSEE

Dénomination: BAILLEUL JACQUES
SIREN: 398 609 768
SIRET (siège): 398 609 768 00013
N° TVA intracommunautaire: FR27398609768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 609 768
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 31 décembre 1993
Siège social: LOURMEDE, 47450, COLAYRAC ST CIRQ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLEUL JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAILLEUL JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLEUL JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLEUL JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47450 COLAYRAC ST CIRQSiègeActif
398 609 768 00013 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAILLEUL JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLEUL JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLEUL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLEUL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLEUL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLEUL JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur BAILLEUL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BAILLEUL JACQUES est 398 609 768. Le SIRET de son siège social est 398 609 768 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27398609768.

Où se situe le siège social de BAILLEUL JACQUES ?

Le siège social de BAILLEUL JACQUES est situé Lourmede, 47450 Colayrac St Cirq.