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BAILLEUL MICHEL

Active
Siren478 923 295Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 11 octobre 2004

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BAILLEUL MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2004, identifié par le SIREN 478 923 295. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Littre, 01000 Bourg-en-Bresse. BAILLEUL MICHEL relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de BAILLEUL MICHEL

Dénomination
BAILLEUL MICHEL
SIREN
478 923 295
SIRET (siège)
478 923 295 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77478923295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 923 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
11 octobre 2004
Siège social
7 RUE LITTRE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLEUL MICHEL

MACONNERIE CHARPENTE

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Établissements de BAILLEUL MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé

    478 923 295 00016 · ouvert le 06 octobre 2004 · NAF 4399C

Conformité de BAILLEUL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLEUL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLEUL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2004

Questions fréquentes sur BAILLEUL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAILLEUL MICHEL est 478 923 295. Le SIRET de son siège social est 478 923 295 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77478923295.

Où se situe le siège social de BAILLEUL MICHEL ?

Le siège social de BAILLEUL MICHEL est situé 7 rue Littre, 01000 Bourg-en-Bresse.

BAILLEUL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLEUL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLEUL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLEUL MICHEL.

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