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BAILLEUL PASCAL

Active
Siren385 042 544Entrepreneur individuel09350 DAUMAZAN-SUR-ARIZECréée le 30 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLEUL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mai 2016 sous le numéro SIREN 385 042 544. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Poste, 09350 Daumazan-sur-Arize. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLEUL PASCAL

Dénomination
BAILLEUL PASCAL
SIREN
385 042 544
SIRET (siège)
385 042 544 00036
N° TVA intracommunautaire
FR40385042544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 042 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
30 mai 2016
Siège social
4 RUE DE LA POSTE, 09350, DAUMAZAN-SUR-ARIZE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAILLEUL PASCAL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de BAILLEUL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLEUL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLEUL PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 09350 DAUMAZAN-SUR-ARIZESiègeActif

    385 042 544 00036 · ouvert le 27 septembre 2017 · NAF 8690F

  • 75019 PARISFermé

    385 042 544 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 748A

  • 31390 CARBONNEFermé

    385 042 544 00028 · ouvert le 27 juin 2016 · NAF 3109B

Documents juridiques de BAILLEUL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLEUL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLEUL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLEUL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLEUL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLEUL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2016

Questions fréquentes sur BAILLEUL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAILLEUL PASCAL est 385 042 544. Le SIRET de son siège social est 385 042 544 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40385042544.

Où se situe le siège social de BAILLEUL PASCAL ?

Le siège social de BAILLEUL PASCAL est situé 4 rue de la Poste, 09350 Daumazan-sur-Arize.

BAILLEUL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLEUL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLEUL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLEUL PASCAL.

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