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BAILLEUL Pascal

Active
Siren991 173 352Entrepreneur individuel49070 BeaucouzéCréée le 17 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLEUL Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 173 352. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 ALL Willy Ronis, 49070 Beaucouzé. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BAILLEUL Pascal

Dénomination
BAILLEUL Pascal
SIREN
991 173 352
SIRET (siège)
991 173 352 00022
N° TVA intracommunautaire
FR06991173352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 173 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
8 ALL Willy Ronis, 49070, Beaucouzé
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAILLEUL Pascal

Conseil en conduite de projet et organisation

Finances de BAILLEUL Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLEUL Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLEUL Pascal

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49070 BeaucouzéSiègeActif

    991 173 352 00022 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 7022Z

  • 91440 Bures-sur-YvetteFermé

    991 173 352 00014 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BAILLEUL Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLEUL Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLEUL Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLEUL Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLEUL Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLEUL Pascal

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculée le 2025-12-17 · Début d'activité : 2025-10-23

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-17 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur BAILLEUL Pascal

Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL Pascal ?

Le numéro SIREN de BAILLEUL Pascal est 991 173 352. Le SIRET de son siège social est 991 173 352 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06991173352.

Où se situe le siège social de BAILLEUL Pascal ?

Le siège social de BAILLEUL Pascal est situé 8 ALL Willy Ronis, 49070 Beaucouzé.

BAILLEUL Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLEUL Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLEUL Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLEUL Pascal.

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