BAILLEUL RICHARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 366 107 373, BAILLEUL RICHARD est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 1986. Son siège social est situé Grande rue, 74910 Seyssel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.
Fiche d'identité de BAILLEUL RICHARD
INSEE- Dénomination
- BAILLEUL RICHARD
- SIREN
- 366 107 373
- SIRET (siège)
- 366 107 373 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR55366107373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 366 107 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 158C
- Date de création
- 31 juillet 1986
- Siège social
- GRANDE RUE, 74910, SEYSSEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAILLEUL RICHARD
BOULANGERIE-PATISSERIE
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Établissements de BAILLEUL RICHARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 74910 SEYSSELSiègeFermé
366 107 373 00024 · ouvert le 17 mai 1986 · NAF 158C
- 73310 SERRIERES-EN-CHAUTAGNEFermé
366 107 373 00032 · ouvert le 23 octobre 1988 · NAF 158C
Conformité de BAILLEUL RICHARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL RICHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLEUL RICHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLEUL RICHARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 1986
Questions fréquentes sur BAILLEUL RICHARD
Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL RICHARD ?
Le numéro SIREN de BAILLEUL RICHARD est 366 107 373. Le SIRET de son siège social est 366 107 373 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55366107373.
Où se situe le siège social de BAILLEUL RICHARD ?
Le siège social de BAILLEUL RICHARD est situé Grande rue, 74910 Seyssel.
BAILLEUL RICHARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLEUL RICHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLEUL RICHARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLEUL RICHARD.
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