BAILLEUL STEPHANE

Active

Siren499 454 478Entrepreneur individuel27480 Fleury-la-ForêtCréée le 07 novembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 454 478, BAILLEUL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RTE de la Feuillie FRN, 27480 Fleury-la-Forêt. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de BAILLEUL STEPHANE

INSEE

Dénomination: BAILLEUL STEPHANE
SIREN: 499 454 478
SIRET (siège): 499 454 478 00037
N° TVA intracommunautaire: FR81499454478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 454 478
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 07 novembre 2024
Siège social: 17 RTE de la Feuillie FRN, 27480, Fleury-la-Forêt
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLEUL STEPHANE

Ingénieur conseil en systeme d'information

Finances de BAILLEUL STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLEUL STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLEUL STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27480 Fleury-la-ForêtSiègeActif
499 454 478 00037 · ouvert le 04 novembre 2024 · NAF 7112B

Documents juridiques de BAILLEUL STEPHANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BAILLEUL STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLEUL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLEUL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLEUL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLEUL STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 novembre 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-07 · Début d'activité : 2024-11-04

07 novembre 2024création
Date d'effet : 07 novembre 2024

Questions fréquentes sur BAILLEUL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BAILLEUL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BAILLEUL STEPHANE est 499 454 478. Le SIRET de son siège social est 499 454 478 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81499454478.

Où se situe le siège social de BAILLEUL STEPHANE ?

Le siège social de BAILLEUL STEPHANE est situé 17 RTE de la Feuillie FRN, 27480 Fleury-la-Forêt.