BAILLEUX SEBASTIEN
Active7111Z · Activités d'architecture
BAILLEUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 août 1999 sous le numéro SIREN 423 954 973. Elle est domiciliée 10 rue des Gemmeurs, 40230 Tosse. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BAILLEUX SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BAILLEUX SEBASTIEN
- SIREN
- 423 954 973
- SIRET (siège)
- 423 954 973 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR58423954973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 954 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 09 août 1999
- Siège social
- 10 RUE DES GEMMEURS, 40230, TOSSE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de BAILLEUX SEBASTIEN
Activités d'architecture
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Établissements de BAILLEUX SEBASTIEN
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 40230 TOSSESiègeActif
423 954 973 00040 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 7111Z
- 40150 SOORTS-HOSSEGORActif
423 954 973 00057 · ouvert le 07 avril 2012 · NAF 7111Z
- 40510 SEIGNOSSEFermé
423 954 973 00016 · ouvert le 09 août 1999 · NAF 742A
- 40150 SOORTS-HOSSEGORFermé
423 954 973 00024 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 742A
- 40510 SEIGNOSSEFermé
423 954 973 00032 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 742A
Conformité de BAILLEUX SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLEUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLEUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLEUX SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 1999
Questions fréquentes sur BAILLEUX SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BAILLEUX SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BAILLEUX SEBASTIEN est 423 954 973. Le SIRET de son siège social est 423 954 973 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58423954973.
Où se situe le siège social de BAILLEUX SEBASTIEN ?
Le siège social de BAILLEUX SEBASTIEN est situé 10 rue des Gemmeurs, 40230 Tosse.
BAILLEUX SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLEUX SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLEUX SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLEUX SEBASTIEN.
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