BAILLIEUL JACQUES

Active

Siren390 225 464Entrepreneur individuel27500 PONT-AUDEMERCréée le 01 mai 1974

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAILLIEUL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1974, identifié par le SIREN 390 225 464. Son siège social est situé Village de Saint Paul, 27500 Pont-Audemer. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BAILLIEUL JACQUES

INSEE

Dénomination: BAILLIEUL JACQUES
SIREN: 390 225 464
SIRET (siège): 390 225 464 00010
N° TVA intracommunautaire: FR88390225464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 225 464
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 mai 1974
Siège social: VILLAGE DE SAINT PAUL, 27500, PONT-AUDEMER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLIEUL JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BAILLIEUL JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLIEUL JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAILLIEUL JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27500 PONT-AUDEMERSiègeActif
390 225 464 00010 · ouvert le 01 mai 1974 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAILLIEUL JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLIEUL JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLIEUL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLIEUL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLIEUL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLIEUL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLIEUL JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 1974

Questions fréquentes sur BAILLIEUL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BAILLIEUL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BAILLIEUL JACQUES est 390 225 464. Le SIRET de son siège social est 390 225 464 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88390225464.

Où se situe le siège social de BAILLIEUL JACQUES ?

Le siège social de BAILLIEUL JACQUES est situé Village de Saint Paul, 27500 Pont-Audemer.