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BAILLIVY DANIEL

Active
Siren409 297 264Entrepreneur individuel01250 CEYZERIATCréée le 05 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLIVY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 août 1996 sous le numéro SIREN 409 297 264. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Jerome Lalande Ceyzeriat, 01250 Ceyzeriat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de BAILLIVY DANIEL

Dénomination
BAILLIVY DANIEL
SIREN
409 297 264
SIRET (siège)
409 297 264 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38409297264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 297 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
05 août 1996
Siège social
7 RUE JEROME LALANDE CEYZERIAT, 01250, CEYZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLIVY DANIEL

BOULANGERIE PATISSERIE

Finances de BAILLIVY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLIVY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLIVY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 CEYZERIATSiègeActif

    409 297 264 00015 · ouvert le 05 août 1996 · NAF 1071C

Documents juridiques de BAILLIVY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLIVY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLIVY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLIVY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLIVY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLIVY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLIVY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1996

Questions fréquentes sur BAILLIVY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLIVY DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAILLIVY DANIEL est 409 297 264. Le SIRET de son siège social est 409 297 264 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38409297264.

Où se situe le siège social de BAILLIVY DANIEL ?

Le siège social de BAILLIVY DANIEL est situé 7 rue Jerome Lalande Ceyzeriat, 01250 Ceyzeriat.

BAILLIVY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLIVY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLIVY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLIVY DANIEL.

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