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BAILLS JEAN

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Siren393 411 673Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 janvier 1976

Enregistré sous le numéro SIREN 393 411 673, BAILLS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Son siège social est situé 46 rue des Orangers, 66650 Banyuls-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLS JEAN

Dénomination
BAILLS JEAN
SIREN
393 411 673
SIRET (siège)
393 411 673 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44393411673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 411 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
46 RUE DES ORANGERS, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLS JEAN

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Établissements de BAILLS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeFermé

    393 411 673 00014 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 011G

Conformité de BAILLS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BAILLS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BAILLS JEAN ?

Le numéro SIREN de BAILLS JEAN est 393 411 673. Le SIRET de son siège social est 393 411 673 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44393411673.

Où se situe le siège social de BAILLS JEAN ?

Le siège social de BAILLS JEAN est situé 46 rue des Orangers, 66650 Banyuls-sur-Mer.

BAILLS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLS JEAN.