BAILLS JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 393 411 673, BAILLS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Son siège social est situé 46 rue des Orangers, 66650 Banyuls-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de BAILLS JEAN
INSEE- Dénomination
- BAILLS JEAN
- SIREN
- 393 411 673
- SIRET (siège)
- 393 411 673 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44393411673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 411 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 46 RUE DES ORANGERS, 66650, BANYULS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLS JEAN
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Établissements de BAILLS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeFermé
393 411 673 00014 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 011G
Conformité de BAILLS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur BAILLS JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAILLS JEAN ?
Le numéro SIREN de BAILLS JEAN est 393 411 673. Le SIRET de son siège social est 393 411 673 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44393411673.
Où se situe le siège social de BAILLS JEAN ?
Le siège social de BAILLS JEAN est situé 46 rue des Orangers, 66650 Banyuls-sur-Mer.
BAILLS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLS JEAN.
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