BAILLS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1996, identifié par le SIREN 415 289 644. Son siège social est situé 1 B rue des Gardians, 34470 Perols. Son activité principale relève du code NAF 6619A.
Fiche d'identité de BAILLS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BAILLS PASCAL
- SIREN
- 415 289 644
- SIRET (siège)
- 415 289 644 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR71415289644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 289 644
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 10 octobre 1996
- Siège social
- 1 B RUE DES GARDIANS, 34470, PEROLS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BAILLS PASCAL
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Finances de BAILLS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLS PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34470 PEROLSSiègeActif
415 289 644 00023 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6619A
- 97229 LES TROIS-ILETSFermé
415 289 644 00015 · ouvert le 10 octobre 1996 · NAF 703E
- 34470 PEROLSFermé
415 289 644 00031 · ouvert le 10 octobre 1996 · NAF 712C
Documents juridiques de BAILLS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 1996
Questions fréquentes sur BAILLS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BAILLS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BAILLS PASCAL est 415 289 644. Le SIRET de son siège social est 415 289 644 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71415289644.
Où se situe le siège social de BAILLS PASCAL ?
Le siège social de BAILLS PASCAL est situé 1 B rue des Gardians, 34470 Perols.
BAILLS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLS PASCAL.
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