BAILLS STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 917 435 380, BAILLS STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 17 juin 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Che de la Pelude residence Aristote, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BAILLS STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BAILLS STEPHANE
- SIREN
- 917 435 380
- SIRET (siège)
- 917 435 380 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22917435380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 435 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 juin 2022
- Siège social
- 21 CHE DE LA PELUDE RESIDENCE ARISTOTE, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLS STEPHANE
Location de logements
Finances de BAILLS STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLS STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLS STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
917 435 380 00014 · ouvert le 17 juin 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de BAILLS STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLS STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLS STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLS STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2022
Questions fréquentes sur BAILLS STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BAILLS STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BAILLS STEPHANE est 917 435 380. Le SIRET de son siège social est 917 435 380 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22917435380.
Où se situe le siège social de BAILLS STEPHANE ?
Le siège social de BAILLS STEPHANE est situé 21 Che de la Pelude residence Aristote, 31400 Toulouse.
BAILLS STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLS STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLS STEPHANE.
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