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BAILLY AMELIE

Active
Siren529 803 512Entrepreneur individuel71270 BELLEVESVRECréée le 03 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 803 512, BAILLY AMELIE est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 Grande rue, 71270 Bellevesvre. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY AMELIE

Dénomination
BAILLY AMELIE
SIREN
529 803 512
SIRET (siège)
529 803 512 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73529803512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 803 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
03 janvier 2011
Siège social
63 GRANDE RUE, 71270, BELLEVESVRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BAILLY AMELIE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BAILLY AMELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY AMELIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAILLY AMELIE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 71270 BELLEVESVRESiègeActif

    529 803 512 00019 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 8690D

  • 71270 Mouthier-en-BresseActif

    529 803 512 00043 · ouvert le 13 avril 2026 · NAF 8559A

  • 71270 TORPESFermé

    529 803 512 00027 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 8690D

  • 71270 Mouthier-en-BresseFermé

    529 803 512 00035 · ouvert le 03 janvier 2024 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BAILLY AMELIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY AMELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY AMELIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2011

Questions fréquentes sur BAILLY AMELIE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY AMELIE ?

Le numéro SIREN de BAILLY AMELIE est 529 803 512. Le SIRET de son siège social est 529 803 512 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73529803512.

Où se situe le siège social de BAILLY AMELIE ?

Le siège social de BAILLY AMELIE est situé 63 Grande rue, 71270 Bellevesvre.

BAILLY AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY AMELIE.

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