Bailly Arthur
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Bailly Arthur est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juin 2024 sous le numéro SIREN 930 103 171. Son siège social est situé 2 RUE de la Rezelle Appartement 44, 70170 Port-sur-Saône. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.
Fiche d'identité de Bailly Arthur
INSEE- Dénomination
- Bailly Arthur
- SIREN
- 930 103 171
- SIRET (siège)
- 930 103 171 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56930103171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 103 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 19 juin 2024
- Siège social
- 2 RUE de la Rezelle Appartement 44, 70170, Port-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bailly Arthur
Activité de développement informatique en freelance
Finances de Bailly Arthur
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bailly Arthur
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Bailly Arthur
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70170 Port-sur-SaôneSiègeActif
930 103 171 00011 · ouvert le 18 juin 2024 · NAF 6201Z
Documents juridiques de Bailly Arthur
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bailly Arthur
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bailly Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bailly Arthur
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bailly Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bailly Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bailly Arthur
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-19 · Début d'activité : 2024-06-18
- création
Date d'effet : 19 juin 2024
Questions fréquentes sur Bailly Arthur
Quel est le numéro SIREN de Bailly Arthur ?
Le numéro SIREN de Bailly Arthur est 930 103 171. Le SIRET de son siège social est 930 103 171 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56930103171.
Où se situe le siège social de Bailly Arthur ?
Le siège social de Bailly Arthur est situé 2 RUE de la Rezelle Appartement 44, 70170 Port-sur-Saône.
Bailly Arthur est-elle toujours en activité ?
Oui, Bailly Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bailly Arthur est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bailly Arthur.
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