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BAILLY Arthur

Active
Siren999 728 736Entrepreneur individuel74220 La ClusazCréée le 15 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY Arthur est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 728 736. Elle est domiciliée 2594 RTE de plattuy, 74220 La Clusaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BAILLY Arthur

Dénomination
BAILLY Arthur
SIREN
999 728 736
SIRET (siège)
999 728 736 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55999728736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 728 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
15 janvier 2026
Siège social
2594 RTE de plattuy, 74220, La Clusaz
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY Arthur

Mon activité consiste à être agent commercial en transaction immobilière.

Finances de BAILLY Arthur

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY Arthur

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY Arthur

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74220 La ClusazSiègeActif

    999 728 736 00011 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BAILLY Arthur

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY Arthur

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY Arthur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY Arthur

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2026

Questions fréquentes sur BAILLY Arthur

Quel est le numéro SIREN de BAILLY Arthur ?

Le numéro SIREN de BAILLY Arthur est 999 728 736. Le SIRET de son siège social est 999 728 736 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55999728736.

Où se situe le siège social de BAILLY Arthur ?

Le siège social de BAILLY Arthur est situé 2594 RTE de plattuy, 74220 La Clusaz.

BAILLY Arthur est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY Arthur est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY Arthur.

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