BAILLY-BASIN MICHEL

Active

Siren778 403 626Entrepreneur individuel39400 MORBIER

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BAILLY-BASIN MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 778 403 626. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham la Combe Debardage, 39400 Morbier. BAILLY-BASIN MICHEL relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de BAILLY-BASIN MICHEL

INSEE

Dénomination: BAILLY-BASIN MICHEL
SIREN: 778 403 626
SIRET (siège): 778 403 626 00014
N° TVA intracommunautaire: FR07778403626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 778 403 626
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z - Exploitation forestière
Date de création: -
Siège social: HAM LA COMBE DEBARDAGE, 39400, MORBIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLY-BASIN MICHEL

Exploitation forestière

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Établissements de BAILLY-BASIN MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

39400 MORBIERSiègeFermé
778 403 626 00014 · NAF 0220Z

Conformité de BAILLY-BASIN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY-BASIN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY-BASIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLY-BASIN MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BAILLY-BASIN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY-BASIN MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY-BASIN MICHEL est 778 403 626. Le SIRET de son siège social est 778 403 626 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07778403626.

Où se situe le siège social de BAILLY-BASIN MICHEL ?

Le siège social de BAILLY-BASIN MICHEL est situé Ham la Combe Debardage, 39400 Morbier.