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BAILLY BERNARD

Active
Siren410 796 429Entrepreneur individuel38500 SAINT-CASSIENCréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 410 796 429. Elle est domiciliée Le Royer, 38500 Saint-Cassien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BAILLY BERNARD

Dénomination
BAILLY BERNARD
SIREN
410 796 429
SIRET (siège)
410 796 429 00018
N° TVA intracommunautaire
FR31410796429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 796 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
LE ROYER, 38500, SAINT-CASSIEN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAILLY BERNARD

Activités des sièges sociaux

Finances de BAILLY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 38500 SAINT-CASSIENSiègeActif

    410 796 429 00018 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 7010Z

  • 44000 NANTESActif

    410 796 429 00026 · ouvert le 14 septembre 1998 · NAF 6820B

  • 38500 SAINT-CASSIENFermé

    410 796 429 00034 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BAILLY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur BAILLY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BAILLY BERNARD ?

Le numéro SIREN de BAILLY BERNARD est 410 796 429. Le SIRET de son siège social est 410 796 429 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31410796429.

Où se situe le siège social de BAILLY BERNARD ?

Le siège social de BAILLY BERNARD est situé Le Royer, 38500 Saint-Cassien.

BAILLY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY BERNARD.

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