BAILLY CATHERINE

Active

Siren392 211 157Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 13 mai 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAILLY CATHERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 1993, identifié par le SIREN 392 211 157. Elle est domiciliée 2 D rue Isenbart, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY CATHERINE

INSEE

Dénomination: BAILLY CATHERINE
SIREN: 392 211 157
SIRET (siège): 392 211 157 00012
N° TVA intracommunautaire: FR09392211157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 211 157
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 13 mai 1993
Siège social: 2 D RUE ISENBART, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLY CATHERINE

Activités juridiques

Finances de BAILLY CATHERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY CATHERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY CATHERINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
392 211 157 00012 · ouvert le 13 mai 1993 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BAILLY CATHERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY CATHERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY CATHERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 mai 1993

Questions fréquentes sur BAILLY CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY CATHERINE ?

Le numéro SIREN de BAILLY CATHERINE est 392 211 157. Le SIRET de son siège social est 392 211 157 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09392211157.

Où se situe le siège social de BAILLY CATHERINE ?

Le siège social de BAILLY CATHERINE est situé 2 D rue Isenbart, 25000 Besancon.