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BAILLY CHARLES

Active
Siren512 971 318Entrepreneur individuel73230 SAINT-JEAN-D ARVEYCréée le 01 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 971 318, BAILLY CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2009. Elle est domiciliée La Fontaine, 73230 Saint-Jean-d Arvey. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY CHARLES

Dénomination
BAILLY CHARLES
SIREN
512 971 318
SIRET (siège)
512 971 318 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42512971318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 971 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mars 2009
Siège social
LA FONTAINE, 73230, SAINT-JEAN-D ARVEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY CHARLES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BAILLY CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73230 SAINT-JEAN-D ARVEYSiègeActif

    512 971 318 00013 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BAILLY CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur BAILLY CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BAILLY CHARLES ?

Le numéro SIREN de BAILLY CHARLES est 512 971 318. Le SIRET de son siège social est 512 971 318 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42512971318.

Où se situe le siège social de BAILLY CHARLES ?

Le siège social de BAILLY CHARLES est situé La Fontaine, 73230 Saint-Jean-d Arvey.

BAILLY CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY CHARLES.

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