BAILLY-COMTE DANIEL

Active

Siren411 360 175Entrepreneur individuel39400 MORBIERCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAILLY-COMTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 411 360 175. Son siège social est situé à Morbier (39400). Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BAILLY-COMTE DANIEL

INSEE

Dénomination: BAILLY-COMTE DANIEL
SIREN: 411 360 175
SIRET (siège): 411 360 175 00029
N° TVA intracommunautaire: FR74411360175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 360 175
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: 39400, MORBIER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BAILLY-COMTE DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BAILLY-COMTE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY-COMTE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY-COMTE DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39400 MORBIERSiègeActif
411 360 175 00029 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0210Z
69530 BRIGNAISFermé
411 360 175 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BAILLY-COMTE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY-COMTE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY-COMTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY-COMTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY-COMTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY-COMTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY-COMTE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BAILLY-COMTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY-COMTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY-COMTE DANIEL est 411 360 175. Le SIRET de son siège social est 411 360 175 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74411360175.

Où se situe le siège social de BAILLY-COMTE DANIEL ?

Le siège social de BAILLY-COMTE DANIEL est situé 39400 Morbier.