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BAILLY CONSTANT

Active
Siren350 348 587Entrepreneur individuel57970 KOENIGSMACKERCréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY CONSTANT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1988, identifié par le SIREN 350 348 587. Elle est domiciliée Ferme du Griesberg, 57970 Koenigsmacker. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BAILLY CONSTANT

Dénomination
BAILLY CONSTANT
SIREN
350 348 587
SIRET (siège)
350 348 587 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42350348587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 348 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
FERME DU GRIESBERG, 57970, KOENIGSMACKER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY CONSTANT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAILLY CONSTANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY CONSTANT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY CONSTANT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57970 KOENIGSMACKERSiègeFermé

    350 348 587 00014 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 013Z

Documents juridiques de BAILLY CONSTANT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY CONSTANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY CONSTANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur BAILLY CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de BAILLY CONSTANT ?

Le numéro SIREN de BAILLY CONSTANT est 350 348 587. Le SIRET de son siège social est 350 348 587 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42350348587.

Où se situe le siège social de BAILLY CONSTANT ?

Le siège social de BAILLY CONSTANT est situé Ferme du Griesberg, 57970 Koenigsmacker.

BAILLY CONSTANT est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY CONSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY CONSTANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY CONSTANT.

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