BAILLY DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 1980, identifié par le SIREN 318 551 561. Elle est domiciliée 1986 Rte de Trevoux, 01000 Saint-Denis-les-Bourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454C.
Fiche d'identité de BAILLY DANIEL
INSEE- Dénomination
- BAILLY DANIEL
- SIREN
- 318 551 561
- SIRET (siège)
- 318 551 561 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR25318551561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 551 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454C
- Date de création
- 21 avril 1980
- Siège social
- 1986 RTE DE TREVOUX, 01000, SAINT-DENIS-LES-BOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY DANIEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BAILLY DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLY DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLY DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGSiègeFermé
318 551 561 00034 · ouvert le 30 mars 1987 · NAF 454C
Documents juridiques de BAILLY DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLY DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLY DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLY DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 1980
Questions fréquentes sur BAILLY DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BAILLY DANIEL ?
Le numéro SIREN de BAILLY DANIEL est 318 551 561. Le SIRET de son siège social est 318 551 561 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25318551561.
Où se situe le siège social de BAILLY DANIEL ?
Le siège social de BAILLY DANIEL est situé 1986 Rte de Trevoux, 01000 Saint-Denis-les-Bourg.
BAILLY DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY DANIEL.
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