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BAILLY DANIEL

Active
Siren390 980 811Entrepreneur individuel39110 CHAUX-CHAMPAGNYCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 980 811, BAILLY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé à Chaux-Champagny (39110). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BAILLY DANIEL

Dénomination
BAILLY DANIEL
SIREN
390 980 811
SIRET (siège)
390 980 811 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15390980811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 980 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
39110, CHAUX-CHAMPAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BAILLY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 CHAUX-CHAMPAGNYSiègeActif

    390 980 811 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAILLY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BAILLY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY DANIEL est 390 980 811. Le SIRET de son siège social est 390 980 811 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15390980811.

Où se situe le siège social de BAILLY DANIEL ?

Le siège social de BAILLY DANIEL est situé 39110 Chaux-Champagny.

BAILLY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY DANIEL.

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