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BAILLY DANIEL

Active
Siren508 504 743Entrepreneur individuel90150 BETHONVILLIERSCréée le 01 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2008 sous le numéro SIREN 508 504 743. Elle est domiciliée 2 rue du Sancy, 90150 Bethonvilliers. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAILLY DANIEL

Dénomination
BAILLY DANIEL
SIREN
508 504 743
SIRET (siège)
508 504 743 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91508504743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 504 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2008
Siège social
2 RUE DU SANCY, 90150, BETHONVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY DANIEL

Location de logements

Finances de BAILLY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90150 BETHONVILLIERSSiègeActif

    508 504 743 00016 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAILLY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2008

Questions fréquentes sur BAILLY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY DANIEL est 508 504 743. Le SIRET de son siège social est 508 504 743 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91508504743.

Où se situe le siège social de BAILLY DANIEL ?

Le siège social de BAILLY DANIEL est situé 2 rue du Sancy, 90150 Bethonvilliers.

BAILLY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY DANIEL.

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