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BAILLY DANIEL

Active
Siren529 384 588Entrepreneur individuel69240 COURSCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 384 588, BAILLY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé 16 B rue des Grandes Gardes, 69240 cours. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BAILLY DANIEL

Dénomination
BAILLY DANIEL
SIREN
529 384 588
SIRET (siège)
529 384 588 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33529384588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 384 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
16 B RUE DES GRANDES GARDES, 69240, COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY DANIEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BAILLY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69240 COURSSiègeActif

    529 384 588 00016 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BAILLY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur BAILLY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY DANIEL est 529 384 588. Le SIRET de son siège social est 529 384 588 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33529384588.

Où se situe le siège social de BAILLY DANIEL ?

Le siège social de BAILLY DANIEL est situé 16 B rue des Grandes Gardes, 69240 cours.

BAILLY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY DANIEL.

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