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BAILLY DAVID

Active
Siren494 298 276Entrepreneur individuel38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSETCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 298 276. Son siège social est situé 3 rue Charles Beylier, 38760 Varces-Allieres-et-Risset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAILLY DAVID

Dénomination
BAILLY DAVID
SIREN
494 298 276
SIRET (siège)
494 298 276 00028
N° TVA intracommunautaire
FR65494298276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 298 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
3 RUE CHARLES BEYLIER, 38760, VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY DAVID

Location de logements

Finances de BAILLY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSETSiègeActif

    494 298 276 00028 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAILLY DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur BAILLY DAVID

Quel est le numéro SIREN de BAILLY DAVID ?

Le numéro SIREN de BAILLY DAVID est 494 298 276. Le SIRET de son siège social est 494 298 276 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65494298276.

Où se situe le siège social de BAILLY DAVID ?

Le siège social de BAILLY DAVID est situé 3 rue Charles Beylier, 38760 Varces-Allieres-et-Risset.

BAILLY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY DAVID.

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