CheckersProcédures

BAILLY David

Active
Siren993 647 817Entrepreneur individuel79380 La Forêt-sur-SèvreCréée le 07 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY David est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 647 817. Elle est domiciliée 10 RUE du Bois de Saint Joseph, 79380 La Forêt-sur-Sèvre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C.

Fiche d'identité de BAILLY David

Dénomination
BAILLY David
SIREN
993 647 817
SIRET (siège)
993 647 817 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88993647817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 647 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
07 novembre 2025
Siège social
10 RUE du Bois de Saint Joseph, 79380, La Forêt-sur-Sèvre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY David

Achat vente de bijoux fantaisie sous toutes ses formes et accessoires de mode

Finances de BAILLY David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79380 La Forêt-sur-SèvreSiègeActif

    993 647 817 00010 · ouvert le 06 novembre 2025 · NAF 4778C

Documents juridiques de BAILLY David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY David

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-07 · Début d'activité : 2025-11-06

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2025

Questions fréquentes sur BAILLY David

Quel est le numéro SIREN de BAILLY David ?

Le numéro SIREN de BAILLY David est 993 647 817. Le SIRET de son siège social est 993 647 817 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88993647817.

Où se situe le siège social de BAILLY David ?

Le siège social de BAILLY David est situé 10 RUE du Bois de Saint Joseph, 79380 La Forêt-sur-Sèvre.

BAILLY David est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY David.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres commerces de détail spécialisés divers

Toutes les entreprises avec le code NAF 4778C

Entreprises à La Forêt-sur-Sèvre

Toutes les entreprises à La Forêt-sur-Sèvre