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BAILLY DOMINIQUE

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Siren435 099 361Entrepreneur individuel31600 MURETCréée le 20 mars 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 435 099 361, BAILLY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 2001. Son siège social est situé 317 Rte de Rieumes, 31600 Muret. BAILLY DOMINIQUE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BAILLY DOMINIQUE

Dénomination
BAILLY DOMINIQUE
SIREN
435 099 361
SIRET (siège)
435 099 361 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38435099361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 099 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
20 mars 2001
Siège social
317 RTE DE RIEUMES, 31600, MURET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY DOMINIQUE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BAILLY DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31600 MURETSiègeActif

    435 099 361 00014 · ouvert le 20 mars 2001 · NAF 0111Z

Conformité de BAILLY DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLY DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2001

Questions fréquentes sur BAILLY DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BAILLY DOMINIQUE est 435 099 361. Le SIRET de son siège social est 435 099 361 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38435099361.

Où se situe le siège social de BAILLY DOMINIQUE ?

Le siège social de BAILLY DOMINIQUE est situé 317 Rte de Rieumes, 31600 Muret.

BAILLY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY DOMINIQUE.

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