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BAILLY EMMANUEL

Active
Siren423 610 047Entrepreneur individuel71300 MONTCEAU-LES-MINESCréée le 23 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 610 047, BAILLY EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 23 juillet 1999. Elle est domiciliée 17 rue de Beauvais, 71300 Montceau-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de BAILLY EMMANUEL

Dénomination
BAILLY EMMANUEL
SIREN
423 610 047
SIRET (siège)
423 610 047 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76423610047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 610 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
23 juillet 1999
Siège social
17 RUE DE BEAUVAIS, 71300, MONTCEAU-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY EMMANUEL

FABRICATION ET POSE MENUISERIE BOIS POSE MENUISERIE PVC EBENISTERIE

Finances de BAILLY EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71300 MONTCEAU-LES-MINESSiègeActif

    423 610 047 00015 · ouvert le 19 juillet 1999 · NAF 4332A

Documents juridiques de BAILLY EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1999

Marchés publics de BAILLY EMMANUEL

1 marché public a été notifié à BAILLY EMMANUEL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 10,9 k€.

  • prestations d’entretien de dépannage et de remise en état de logements sur le patrimoine Habellis en Bourgogne

    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS · notifié le 18 juin 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 1 offre reçue

    10,9 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BAILLY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY EMMANUEL est 423 610 047. Le SIRET de son siège social est 423 610 047 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76423610047.

Où se situe le siège social de BAILLY EMMANUEL ?

Le siège social de BAILLY EMMANUEL est situé 17 rue de Beauvais, 71300 Montceau-les-Mines.

BAILLY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY EMMANUEL.

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