BAILLY FRANCK
Active9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques
BAILLY FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2016, identifié par le SIREN 819 347 931. Elle est domiciliée 883 Che du Marteray, 38510 Sermerieu. BAILLY FRANCK relève du secteur réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).
Fiche d'identité de BAILLY FRANCK
INSEE- Dénomination
- BAILLY FRANCK
- SIREN
- 819 347 931
- SIRET (siège)
- 819 347 931 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76819347931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 347 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 29 mars 2016
- Siège social
- 883 CHE DU MARTERAY, 38510, SERMERIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY FRANCK
Travaux de petit bricolage dits "homme toutes mains", petits travaux de jardinage, y compris les travaux de débroussaillage, maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile de la résidence principale et secondaire.
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Établissements de BAILLY FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38510 SERMERIEUSiègeActif
819 347 931 00019 · ouvert le 26 février 2016 · NAF 9529Z
Documents juridiques de BAILLY FRANCK
INPIConformité de BAILLY FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLY FRANCK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-26
- création
Date d'effet : 29 mars 2016
Questions fréquentes sur BAILLY FRANCK
Quel est le numéro SIREN de BAILLY FRANCK ?
Le numéro SIREN de BAILLY FRANCK est 819 347 931. Le SIRET de son siège social est 819 347 931 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76819347931.
Où se situe le siège social de BAILLY FRANCK ?
Le siège social de BAILLY FRANCK est situé 883 Che du Marteray, 38510 Sermerieu.
BAILLY FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY FRANCK.
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