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BAILLY FRANCOIS

Active
Siren428 197 016Entrepreneur individuel72310 BESSE-SUR-BRAYECréée le 01 janvier 1993

9491Z · Activités des organisations religieuses

BAILLY FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 428 197 016. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Pl de la Tour, 72310 Besse-sur-Braye. BAILLY FRANCOIS relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de BAILLY FRANCOIS

Dénomination
BAILLY FRANCOIS
SIREN
428 197 016
SIRET (siège)
428 197 016 00028
N° TVA intracommunautaire
FR78428197016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 197 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
9 PL DE LA TOUR, 72310, BESSE-SUR-BRAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAILLY FRANCOIS

Activités des organisations religieuses

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Établissements de BAILLY FRANCOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72310 BESSE-SUR-BRAYESiègeActif

    428 197 016 00028 · ouvert le 31 décembre 2000 · NAF 9491Z

  • 72330 CERANS-FOULLETOURTEFermé

    428 197 016 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 913A

Conformité de BAILLY FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLY FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BAILLY FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de BAILLY FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de BAILLY FRANCOIS est 428 197 016. Le SIRET de son siège social est 428 197 016 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78428197016.

Où se situe le siège social de BAILLY FRANCOIS ?

Le siège social de BAILLY FRANCOIS est situé 9 Pl de la Tour, 72310 Besse-sur-Braye.

BAILLY FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY FRANCOIS.

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