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BAILLY JACQUES

Active
Siren813 482 122Entrepreneur individuel39130 HAUTECOURCréée le 15 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2015, identifié par le SIREN 813 482 122. Elle est domiciliée Les Champs Covet, 39130 Hautecour. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BAILLY JACQUES

Dénomination
BAILLY JACQUES
SIREN
813 482 122
SIRET (siège)
813 482 122 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01813482122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 482 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
15 juin 2015
Siège social
LES CHAMPS COVET, 39130, HAUTECOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de BAILLY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39130 HAUTECOURSiègeActif

    813 482 122 00013 · ouvert le 15 juin 2015 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BAILLY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2015

Questions fréquentes sur BAILLY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BAILLY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BAILLY JACQUES est 813 482 122. Le SIRET de son siège social est 813 482 122 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01813482122.

Où se situe le siège social de BAILLY JACQUES ?

Le siège social de BAILLY JACQUES est situé Les Champs Covet, 39130 Hautecour.

BAILLY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY JACQUES.

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