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BAILLY JEAN

Active
Siren427 983 069Entrepreneur individuel52240 BREUVANNES-EN-BASSIGNYCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 427 983 069. Son siège social est situé à Breuvannes-en-Bassigny (52240). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BAILLY JEAN

Dénomination
BAILLY JEAN
SIREN
427 983 069
SIRET (siège)
427 983 069 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86427983069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 983 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
52240, BREUVANNES-EN-BASSIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAILLY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52240 BREUVANNES-EN-BASSIGNYSiègeActif

    427 983 069 00019 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAILLY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BAILLY JEAN

Quel est le numéro SIREN de BAILLY JEAN ?

Le numéro SIREN de BAILLY JEAN est 427 983 069. Le SIRET de son siège social est 427 983 069 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86427983069.

Où se situe le siège social de BAILLY JEAN ?

Le siège social de BAILLY JEAN est situé 52240 Breuvannes-en-Bassigny.

BAILLY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY JEAN.

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