BAILLY JEAN-CHARLES
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
BAILLY JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 401 396 114. Le siège social de l'entreprise se trouve à Supt (39300). Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de BAILLY JEAN-CHARLES
INSEE- Dénomination
- BAILLY JEAN-CHARLES
- SIREN
- 401 396 114
- SIRET (siège)
- 401 396 114 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90401396114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 396 114
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 39300, SUPT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY JEAN-CHARLES
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BAILLY JEAN-CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39300 SUPTSiègeActif
401 396 114 00019 · ouvert le 05 août 1985 · NAF 0141Z
Conformité de BAILLY JEAN-CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLY JEAN-CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BAILLY JEAN-CHARLES
Quel est le numéro SIREN de BAILLY JEAN-CHARLES ?
Le numéro SIREN de BAILLY JEAN-CHARLES est 401 396 114. Le SIRET de son siège social est 401 396 114 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90401396114.
Où se situe le siège social de BAILLY JEAN-CHARLES ?
Le siège social de BAILLY JEAN-CHARLES est situé à Supt (39300).
BAILLY JEAN-CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY JEAN-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY JEAN-CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY JEAN-CHARLES.
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