BAILLY JEAN-CLAUDE

Active

Siren918 364 498Entrepreneur individuel88220 XERTIGNYCréée le 14 avril 2022

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 918 364 498, BAILLY JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 2022. Elle est domiciliée 1 La Grande rue le Roulier, 88220 Xertigny. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BAILLY JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: BAILLY JEAN-CLAUDE
SIREN: 918 364 498
SIRET (siège): 918 364 498 00017
N° TVA intracommunautaire: FR81918364498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 918 364 498
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: 14 avril 2022
Siège social: 1 LA GRANDE RUE LE ROULIER, 88220, XERTIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLY JEAN-CLAUDE

Production d'électricité

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Établissements de BAILLY JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88220 XERTIGNYSiègeActif
918 364 498 00017 · ouvert le 14 avril 2022 · NAF 3511Z

Conformité de BAILLY JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLY JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 avril 2022

Questions fréquentes sur BAILLY JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BAILLY JEAN-CLAUDE est 918 364 498. Le SIRET de son siège social est 918 364 498 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81918364498.

Où se situe le siège social de BAILLY JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de BAILLY JEAN-CLAUDE est situé 1 La Grande rue le Roulier, 88220 Xertigny.