Checkers

BAILLY JEAN-PIERRE

Active
Siren520 821 588Entrepreneur individuel25770 FRANOIS

6831Z · Agences immobilières

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 520 821 588, BAILLY JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 30 Rte de la Belle Etoile, 25770 Franois. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BAILLY JEAN-PIERRE

Dénomination
BAILLY JEAN-PIERRE
SIREN
520 821 588
SIRET (siège)
520 821 588 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28520821588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 821 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
-
Siège social
30 RTE DE LA BELLE ETOILE, 25770, FRANOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY JEAN-PIERRE

Transaction sur immeubles et fonds de commerce

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BAILLY JEAN-PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25770 FRANOISSiègeActif

    520 821 588 00016 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BAILLY JEAN-PIERRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2023

  • Acte

Conformité de BAILLY JEAN-PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLY JEAN-PIERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-13 · Début d'activité : 2023-03-01

  1. création

Questions fréquentes sur BAILLY JEAN-PIERRE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY JEAN-PIERRE ?

Le numéro SIREN de BAILLY JEAN-PIERRE est 520 821 588. Le SIRET de son siège social est 520 821 588 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28520821588.

Où se situe le siège social de BAILLY JEAN-PIERRE ?

Le siège social de BAILLY JEAN-PIERRE est situé 30 Rte de la Belle Etoile, 25770 Franois.

BAILLY JEAN-PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY JEAN-PIERRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY JEAN-PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY JEAN-PIERRE.