BAILLY JEAN-PIERRE
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 520 821 588, BAILLY JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 30 Rte de la Belle Etoile, 25770 Franois. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BAILLY JEAN-PIERRE
INSEE- Dénomination
- BAILLY JEAN-PIERRE
- SIREN
- 520 821 588
- SIRET (siège)
- 520 821 588 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28520821588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 821 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- -
- Siège social
- 30 RTE DE LA BELLE ETOILE, 25770, FRANOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY JEAN-PIERRE
Transaction sur immeubles et fonds de commerce
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Établissements de BAILLY JEAN-PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25770 FRANOISSiègeActif
520 821 588 00016 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6831Z
Documents juridiques de BAILLY JEAN-PIERRE
INPIConformité de BAILLY JEAN-PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLY JEAN-PIERRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-13 · Début d'activité : 2023-03-01
- création
Questions fréquentes sur BAILLY JEAN-PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BAILLY JEAN-PIERRE ?
Le numéro SIREN de BAILLY JEAN-PIERRE est 520 821 588. Le SIRET de son siège social est 520 821 588 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28520821588.
Où se situe le siège social de BAILLY JEAN-PIERRE ?
Le siège social de BAILLY JEAN-PIERRE est situé 30 Rte de la Belle Etoile, 25770 Franois.
BAILLY JEAN-PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY JEAN-PIERRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY JEAN-PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY JEAN-PIERRE.
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