BAILLY MARTINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLY MARTINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 378 185. Son siège social est situé 21 rue des Greffieres, 69890 La Tour-de-Salvagny. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BAILLY MARTINE
INSEE- Dénomination
- BAILLY MARTINE
- SIREN
- 528 378 185
- SIRET (siège)
- 528 378 185 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR46528378185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 378 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 novembre 2010
- Siège social
- 21 RUE DES GREFFIERES, 69890, LA TOUR-DE-SALVAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY MARTINE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BAILLY MARTINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLY MARTINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLY MARTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYSiègeActif
528 378 185 00011 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 9003A
Documents juridiques de BAILLY MARTINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLY MARTINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY MARTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLY MARTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY MARTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY MARTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLY MARTINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2010
Questions fréquentes sur BAILLY MARTINE
Quel est le numéro SIREN de BAILLY MARTINE ?
Le numéro SIREN de BAILLY MARTINE est 528 378 185. Le SIRET de son siège social est 528 378 185 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46528378185.
Où se situe le siège social de BAILLY MARTINE ?
Le siège social de BAILLY MARTINE est situé 21 rue des Greffieres, 69890 La Tour-de-Salvagny.
BAILLY MARTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY MARTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY MARTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY MARTINE.
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