BAILLY MASSON
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Enregistré sous le numéro SIREN 430 608 216, BAILLY MASSON est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Elle est domiciliée 24 Che de Mazagran, 25000 Besancon. BAILLY MASSON relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de BAILLY MASSON
INSEE- Dénomination
- BAILLY MASSON
- SIREN
- 430 608 216
- SIRET (siège)
- 430 608 216 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR00430608216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 608 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 24 CHE DE MAZAGRAN, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY MASSON
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de BAILLY MASSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
430 608 216 00015 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0143Z
Conformité de BAILLY MASSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY MASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY MASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLY MASSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur BAILLY MASSON
Quel est le numéro SIREN de BAILLY MASSON ?
Le numéro SIREN de BAILLY MASSON est 430 608 216. Le SIRET de son siège social est 430 608 216 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00430608216.
Où se situe le siège social de BAILLY MASSON ?
Le siège social de BAILLY MASSON est situé 24 Che de Mazagran, 25000 Besancon.
BAILLY MASSON est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY MASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY MASSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY MASSON.
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