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BAILLY MICHEL

Active
Siren378 630 818Entrepreneur individuel39380 SOUVANSCréée le 01 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 630 818, BAILLY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve à Souvans (39380). L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY MICHEL

Dénomination
BAILLY MICHEL
SIREN
378 630 818
SIRET (siège)
378 630 818 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59378630818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 630 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 juin 1990
Siège social
39380, SOUVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY MICHEL

Élevage de vaches laitières

Finances de BAILLY MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39380 SOUVANSSiègeFermé

    378 630 818 00011 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BAILLY MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1990

Questions fréquentes sur BAILLY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY MICHEL est 378 630 818. Le SIRET de son siège social est 378 630 818 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378630818.

Où se situe le siège social de BAILLY MICHEL ?

Le siège social de BAILLY MICHEL est situé 39380 Souvans.

BAILLY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY MICHEL.

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