BAILLY MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
BAILLY MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1998, identifié par le SIREN 420 508 954. Elle est domiciliée Ld le Bourg, 63210 Vernines. BAILLY MICHEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BAILLY MICHEL
INSEE- Dénomination
- BAILLY MICHEL
- SIREN
- 420 508 954
- SIRET (siège)
- 420 508 954 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR67420508954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 508 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 15 octobre 1998
- Siège social
- LD LE BOURG, 63210, VERNINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY MICHEL
Production d'électricité
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Établissements de BAILLY MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63210 VERNINESSiègeActif
420 508 954 00021 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 3511Z
- 01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYFermé
420 508 954 00013 · ouvert le 15 octobre 1998 · NAF 3320C
Conformité de BAILLY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAILLY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1998
Questions fréquentes sur BAILLY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BAILLY MICHEL ?
Le numéro SIREN de BAILLY MICHEL est 420 508 954. Le SIRET de son siège social est 420 508 954 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67420508954.
Où se situe le siège social de BAILLY MICHEL ?
Le siège social de BAILLY MICHEL est situé Ld le Bourg, 63210 Vernines.
BAILLY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY MICHEL.
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