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BAILLY MICHEL

Active
Siren539 418 459Entrepreneur individuel58170 LUZYCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 418 459. Son siège social est situé 11 rue du Mattrait, 58170 Luzy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BAILLY MICHEL

Dénomination
BAILLY MICHEL
SIREN
539 418 459
SIRET (siège)
539 418 459 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24539418459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 418 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
11 RUE DU MATTRAIT, 58170, LUZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BAILLY MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58170 LUZYSiègeActif

    539 418 459 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de BAILLY MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur BAILLY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAILLY MICHEL est 539 418 459. Le SIRET de son siège social est 539 418 459 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24539418459.

Où se situe le siège social de BAILLY MICHEL ?

Le siège social de BAILLY MICHEL est situé 11 rue du Mattrait, 58170 Luzy.

BAILLY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY MICHEL.

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