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BAILLY MICHELLE

Active
Siren391 848 330Entrepreneur individuel71270 MOUTHIER-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 848 330, BAILLY MICHELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Son siège social est situé Le Colombier, 71270 Mouthier-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 020A.

Fiche d'identité de BAILLY MICHELLE

Dénomination
BAILLY MICHELLE
SIREN
391 848 330
SIRET (siège)
391 848 330 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62391848330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 848 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020A
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
LE COLOMBIER, 71270, MOUTHIER-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY MICHELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAILLY MICHELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY MICHELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY MICHELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71270 MOUTHIER-EN-BRESSESiègeFermé

    391 848 330 00018 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 020A

Documents juridiques de BAILLY MICHELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY MICHELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY MICHELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY MICHELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY MICHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY MICHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY MICHELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BAILLY MICHELLE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY MICHELLE ?

Le numéro SIREN de BAILLY MICHELLE est 391 848 330. Le SIRET de son siège social est 391 848 330 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62391848330.

Où se situe le siège social de BAILLY MICHELLE ?

Le siège social de BAILLY MICHELLE est situé Le Colombier, 71270 Mouthier-en-Bresse.

BAILLY MICHELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY MICHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY MICHELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY MICHELLE.

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