CheckersProcédures

BAILLY PASCAL

Active
Siren312 746 639100007310 SAINT-CLEMENTCréée le 08 février 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1990, identifiée par le SIREN 312 746 639. Son siège social est situé La Vialle, 07310 Saint-Clement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de BAILLY PASCAL

Dénomination
BAILLY PASCAL
SIREN
312 746 639
SIRET (siège)
312 746 639 00029
N° TVA intracommunautaire
FR57312746639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 746 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
08 février 1990
Siège social
LA VIALLE, 07310, SAINT-CLEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAILLY PASCAL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAILLY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07310 SAINT-CLEMENTSiègeActif

    312 746 639 00029 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0143Z

  • 75011 PARISFermé

    312 746 639 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524X

Documents juridiques de BAILLY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1990

Questions fréquentes sur BAILLY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAILLY PASCAL est 312 746 639. Le SIRET de son siège social est 312 746 639 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57312746639.

Où se situe le siège social de BAILLY PASCAL ?

Le siège social de BAILLY PASCAL est situé La Vialle, 07310 Saint-Clement.

BAILLY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY PASCAL.