BAILLY PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLY PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er février 1992 sous le numéro SIREN 388 070 245. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de Lecat residence le Stanford, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BAILLY PASCAL
INSEE- Dénomination
- BAILLY PASCAL
- SIREN
- 388 070 245
- SIRET (siège)
- 388 070 245 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR63388070245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 070 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 février 1992
- Siège social
- 12 RUE DE LECAT RESIDENCE LE STANFORD, 76000, ROUEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BAILLY PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLY PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLY PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
388 070 245 00021 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 6820B
- 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAYFermé
388 070 245 00013 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 8690B
Documents juridiques de BAILLY PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLY PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1992
Questions fréquentes sur BAILLY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BAILLY PASCAL ?
Le numéro SIREN de BAILLY PASCAL est 388 070 245. Le SIRET de son siège social est 388 070 245 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63388070245.
Où se situe le siège social de BAILLY PASCAL ?
Le siège social de BAILLY PASCAL est situé 12 rue de Lecat residence le Stanford, 76000 Rouen.
BAILLY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY PASCAL.
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