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BAILLY PASCALE

Active
Siren818 397 366Entrepreneur individuel69400 ARNASCréée le 01 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 818 397 366, BAILLY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 2103 Rte du Toleron, 69400 Arnas. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BAILLY PASCALE

Dénomination
BAILLY PASCALE
SIREN
818 397 366
SIRET (siège)
818 397 366 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84818397366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 397 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
2103 RTE DU TOLERON, 69400, ARNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY PASCALE

Élevage d'autres animaux

Finances de BAILLY PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 ARNASSiègeActif

    818 397 366 00019 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BAILLY PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur BAILLY PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY PASCALE ?

Le numéro SIREN de BAILLY PASCALE est 818 397 366. Le SIRET de son siège social est 818 397 366 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84818397366.

Où se situe le siège social de BAILLY PASCALE ?

Le siège social de BAILLY PASCALE est situé 2103 Rte du Toleron, 69400 Arnas.

BAILLY PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY PASCALE.

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