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BAILLY PATRICE

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Siren801 545 369Entrepreneur individuel43000 POLIGNACCréée le 01 janvier 2014

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 801 545 369, BAILLY PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Elle est domiciliée Cheyrac, 43000 Polignac. BAILLY PATRICE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BAILLY PATRICE

Dénomination
BAILLY PATRICE
SIREN
801 545 369
SIRET (siège)
801 545 369 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08801545369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 545 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
CHEYRAC, 43000, POLIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY PATRICE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BAILLY PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43000 POLIGNACSiègeActif

    801 545 369 00010 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 9003A

Conformité de BAILLY PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAILLY PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur BAILLY PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY PATRICE ?

Le numéro SIREN de BAILLY PATRICE est 801 545 369. Le SIRET de son siège social est 801 545 369 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08801545369.

Où se situe le siège social de BAILLY PATRICE ?

Le siège social de BAILLY PATRICE est situé Cheyrac, 43000 Polignac.

BAILLY PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY PATRICE.

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