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BAILLY PAUL

Active
Siren441 582 632Entrepreneur individuel01380 BAGE-DOMMARTINCréée le 02 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 582 632, BAILLY PAUL est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2002. Son siège social est situé 130 rue de la Mairie Ccas, 01380 Bage-Dommartin. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY PAUL

Dénomination
BAILLY PAUL
SIREN
441 582 632
SIRET (siège)
441 582 632 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90441582632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 582 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
02 avril 2002
Siège social
130 RUE DE LA MAIRIE CCAS, 01380, BAGE-DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY PAUL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de BAILLY PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeActif

    441 582 632 00010 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BAILLY PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY PAUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2002

Questions fréquentes sur BAILLY PAUL

Quel est le numéro SIREN de BAILLY PAUL ?

Le numéro SIREN de BAILLY PAUL est 441 582 632. Le SIRET de son siège social est 441 582 632 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90441582632.

Où se situe le siège social de BAILLY PAUL ?

Le siège social de BAILLY PAUL est situé 130 rue de la Mairie Ccas, 01380 Bage-Dommartin.

BAILLY PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY PAUL.

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