BAILLY SEBASTIEN

Active

Siren388 226 888Entrepreneur individuel13127 VITROLLESCréée le 02 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAILLY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1992, identifié par le SIREN 388 226 888. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac du Griffon Cc Pinchinades, 13127 Vitrolles. L'entreprise déclare le code NAF 930D comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BAILLY SEBASTIEN
SIREN: 388 226 888
SIRET (siège): 388 226 888 00013
N° TVA intracommunautaire: FR27388226888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 226 888
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 930D
Date de création: 02 janvier 1992
Siège social: ZAC DU GRIFFON CC PINCHINADES, 13127, VITROLLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLY SEBASTIEN

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Finances de BAILLY SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAILLY SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13127 VITROLLESSiègeFermé
388 226 888 00013 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 930D

Documents juridiques de BAILLY SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 1992

Questions fréquentes sur BAILLY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BAILLY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BAILLY SEBASTIEN est 388 226 888. Le SIRET de son siège social est 388 226 888 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27388226888.

Où se situe le siège social de BAILLY SEBASTIEN ?

Le siège social de BAILLY SEBASTIEN est situé Zac du Griffon Cc Pinchinades, 13127 Vitrolles.