BAILLY SEBASTIEN

Active

Siren922 302 237Entrepreneur individuel35270 COMBOURGCréée le 01 décembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAILLY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2022, identifié par le SIREN 922 302 237. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Le Tertre Vauluisant, 35270 Combourg. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BAILLY SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BAILLY SEBASTIEN
SIREN: 922 302 237
SIRET (siège): 922 302 237 00016
N° TVA intracommunautaire: FR56922302237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 302 237
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 décembre 2022
Siège social: 3 LE TERTRE VAULUISANT, 35270, COMBOURG
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAILLY SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

Finances de BAILLY SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35270 COMBOURGSiègeActif
922 302 237 00016 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BAILLY SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2022

Questions fréquentes sur BAILLY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BAILLY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BAILLY SEBASTIEN est 922 302 237. Le SIRET de son siège social est 922 302 237 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56922302237.

Où se situe le siège social de BAILLY SEBASTIEN ?

Le siège social de BAILLY SEBASTIEN est situé 3 Le Tertre Vauluisant, 35270 Combourg.